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MessagePosté: Mar 16 Jan 2018 15:15 
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Bonjour,
Tout d'abord merci à tous pour votre accueil, l'intérêt que vous porterez à ma demande et votre aide ! ;)

Voilà je suis micro-entreprise en BIC, Franchise en base TVA (j'ai un numéro de TVA intracommunautaire dont je ne me suis pas encore servie à ce jour) pour une activité commerciale d'auto-édition de mes livres et e-books. J'ai ouvert ma structure en Février 2017, je n'ai donc pas encore fait de déclaration 2042 et j'aimerais ne pas me tromper.
Je me suis aperçue que j'étais en BIC et non en BNC en rangeant ma paperasse... oui je sais c'est pas très pro mais vraiment je n'y ai pas fait attention, persuadée d'être dans le vrai ... oui oui honte à moi :oops:
De ce fait de cette découverte, j'ai quelques questions en suspens :
- je vends sur mon site internet directement et sur des plateformes dédiées comme amazon, payhip, tostadora... : soit des livres imprimés, soit des e-books, soit des produits dérivés imprimés : vêtements, décoration... à l'effigie des illustrations de mes livres jeunesse. (CCI m'a indiqué que j'avais le droit de vendre ou de promotionner ces produits imprimés tant que c'était un tiers qui les réalisait... quelqu'un peut me confirmer ça ?? du coup je remets tout en question :roll: )
Sur ces différents produits sur les plateformes, je ne touche que "ma commission" du fait que je ne produits pas les différents articles : impression des livres, t-shirts imprimés...
Dois-je déclarer le prix de vente des biens vendus ou les recettes que j'encaisse ?
(ex : un livre imprimé vendu 18,99€ sur une plateforme, je perçois 2,40€, pour un t-shirt imprimé vendu 16,90€ je perçois 1 €... quelle somme dois-je déclarer ?)

- d'autre part je suis en autoédition par conséquent j'ai une profession commerciale, artistique et intellectuelle d'après ce que j'ai pu lire et j'aimerais produire des cartes postales, affiches... Puis-je vendre des produits uniques réalisés par mes soins au crayon, aquarelles... sans devoir être une entreprise artisanale m'imposant ainsi le stage prévu à cet effet et un changement de statut ?

- quels livres de comptabilité dois-je tenir ?
Je tiens déjà un livre d'achats et de recettes (ventes)
Suis-je tenue de faire une déclaration de fin d'exercice ?? :shock: d'avoir un comptable ? :shock:
bah oui je flippe un peu car cette négligence de BIC-BNC de ma part risque de me mettre dans la panade... :oops:
Suis-je concernée par la nouvelle réglementation sur les encaissements ?
Et si oui comment faire sachant que j'encaisse uniquement par chèque ou par plateforme style paypal et stripe ?

En vous remerciant d'avance de l'intérêt que vous porterez à ma demande et de l'aide que vous m'apporterez.
Bon courage et belle journée à tous !

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MessagePosté: Mar 16 Jan 2018 19:22 
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Bonsoir,

Houla ! Que de questions. Au bout d'un an il va être temps de régler tout ça ! ;)

Je n'ai pas réponse à tout. Il vaut mieux attendre l'avis de spécialistes, mais voila déjà quelques pistes de réflexion:

Citation:
Je me suis aperçue que j'étais en BIC et non en BNC en rangeant ma paperasse... oui je sais c'est pas très pro mais vraiment je n'y ai pas fait attention, persuadée d'être dans le vrai ... oui oui honte à moi :oops:


Effectivement, ce n'est pas du tout la même chose... Mais rassurez-vous, ce n'est pas forcément à votre désavantage d'être en BIC compte tenu de votre activité. Vous n'avez encore fait aucune déclaration de CA depuis Février 2017 ?

Citation:
De ce fait de cette découverte, j'ai quelques questions en suspens :
- je vends sur mon site internet directement et sur des plateformes dédiées comme amazon, payhip, tostadora... : soit des livres imprimés, soit des e-books, soit des produits dérivés imprimés : vêtements, décoration... à l'effigie des illustrations de mes livres jeunesse. (CCI m'a indiqué que j'avais le droit de vendre ou de promotionner ces produits imprimés tant que c'était un tiers qui les réalisait... quelqu'un peut me confirmer ça ?? du coup je remets tout en question :roll: )


J'avoue que je ne comprend pas bien votre question. Si vous avez les autorisations pour imprimer des illustrations sur les produits que vous vendez il n'y a aucun souci. Mais ce n'est peut-être pas ça votre interrogation. Pourriez-vous reformuler ?

Citation:
Sur ces différents produits sur les plateformes, je ne touche que "ma commission" du fait que je ne produits pas les différents articles : impression des livres, t-shirts imprimés...
Dois-je déclarer le prix de vente des biens vendus ou les recettes que j'encaisse ?
(ex : un livre imprimé vendu 18,99€ sur une plateforme, je perçois 2,40€, pour un t-shirt imprimé vendu 16,90€ je perçois 1 €... quelle somme dois-je déclarer ?)


Vous devez déclarer le prix vendu et non ce que vous percevez. Je crains que vous ne perdiez de l'argent avec des marges aussi faibles...

Citation:
- d'autre part je suis en autoédition par conséquent j'ai une profession commerciale, artistique et intellectuelle d'après ce que j'ai pu lire et j'aimerais produire des cartes postales, affiches... Puis-je vendre des produits uniques réalisés par mes soins au crayon, aquarelles... sans devoir être une entreprise artisanale m'imposant ainsi le stage prévu à cet effet et un changement de statut ?


Vendre des réalisations artistiques ne vous fait pas entrer dans la catégorie des entreprises artisanales. Vous pouvez rester avec votre statut actuel. Par contre, si vous ne faites que ça, vous serez alors affiliée à la Maison des Artistes, ce qui peut être avantageux.

Citation:
- quels livres de comptabilité dois-je tenir ?
Je tiens déjà un livre d'achats et de recettes (ventes)


C'est suffisant en micro.

Citation:
Suis-je tenue de faire une déclaration de fin d'exercice ?? :shock: d'avoir un comptable ? :shock:


Non absolument pas, rassurez-vous ! ;)

Citation:
bah oui je flippe un peu car cette négligence de BIC-BNC de ma part risque de me mettre dans la panade... :oops:
Suis-je concernée par la nouvelle réglementation sur les encaissements ?
Et si oui comment faire sachant que j'encaisse uniquement par chèque ou par plateforme style paypal et stripe ?


Non, vous n'êtes pas concernée car exonérée de TVA. Seuls les professionnels assujettis à la TVA ont l'obligation d'utiliser des logiciels de caisse sécurisés certifiés:
https://www.service-public.fr/professio ... tes/A12301

Voila qui vous enlève une épine du pied. Mais qui ne règle pas le fait que vous auriez déjà dû déclarer à l'URSSAF vos recettes depuis février dernier et régler le montant de vos cotisations (au taux BIC sur vos ventes).

Cordialement

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François, entrepreneur Made in France en Maintenance Industrielle.


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MessagePosté: Mer 17 Jan 2018 09:29 
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Bonjour François,

Tout d'abord un grand merci à vous pour tous ces renseignements !
Oui, après une nuit blanche me voilà rassurée grâce à vous :)

Je vais tâcher d'être plus claire et de répondre à vos interrogations qui sont tout à fait légitime, en me relisant, c'est sûr que vous ne pouviez pas tout comprendre, désolée :oops:

Citation:
moi : De ce fait de cette découverte, j'ai quelques questions en suspens :
- je vends sur mon site internet directement et sur des plateformes dédiées comme amazon, payhip, tostadora... : soit des livres imprimés, soit des e-books, soit des produits dérivés imprimés : vêtements, décoration... à l'effigie des illustrations de mes livres jeunesse. (CCI m'a indiqué que j'avais le droit de vendre ou de promotionner ces produits imprimés tant que c'était un tiers qui les réalisait... quelqu'un peut me confirmer ça ?? du coup je remets tout en question :roll: )

vous :J'avoue que je ne comprend pas bien votre question. Si vous avez les autorisations pour imprimer des illustrations sur les produits que vous vendez il n'y a aucun souci. Mais ce n'est peut-être pas ça votre interrogation. Pourriez-vous reformuler ?

>> oui c'est pas clair ... Alors OUI j'ai l'autorisation de vendre et de promotionner des produits dérivés imprimés par une autre entreprise, plateforme spécialisée . Ma question s'orientait vers le BIC, n étant pas sûre du coup que j'avais le droit du fait que je n'étais pas en BNC mais je pense que cette question était bête en fait.. donc je continue comme avant, merci!

Citation:
- moi :d'autre part je suis en autoédition par conséquent j'ai une profession commerciale, artistique et intellectuelle d'après ce que j'ai pu lire et j'aimerais produire des cartes postales, affiches... Puis-je vendre des produits uniques réalisés par mes soins au crayon, aquarelles... sans devoir être une entreprise artisanale m'imposant ainsi le stage prévu à cet effet et un changement de statut ?

vous :Vendre des réalisations artistiques ne vous fait pas entrer dans la catégorie des entreprises artisanales. Vous pouvez rester avec votre statut actuel. Par contre, si vous ne faites que ça, vous serez alors affiliée à la Maison des Artistes, ce qui peut être avantageux.

>> En fait avant d'ouvrir ma micro, j'ai joint l'agessa et la maison des artistes qui m'ont dit que je ne rentrais pas dans leurs affiliations, mon activité d'écrivain prenant le dessus sur mon activité d'illustratrice. De même auprès des impôts, CCI ... ils m'ont confirmé la même chose, d'où le fait que je ne puisse pas imprimer moi-même mes livres et mes illustrations mais bien faire appel à une entreprise d'imprimerie. Ma question portait donc sur le fait que j'aimerais faire des cartes postales, affiches, marque-pages... uniques ou en toute petite série peinte à la main par mes soins. Je sais qu'en BNC on a le droit mais en BIC je ne suis pas sûre?!

Citation:
Vous devez déclarer le prix vendu et non ce que vous percevez. Je crains que vous ne perdiez de l'argent avec des marges aussi faibles...

>> Oui c'est bien ce que je pensais, mais je voulais être sûre, en effet pas très avantageux mais bon...

Citation:
Mais qui ne règle pas le fait que vous auriez déjà dû déclarer à l'URSSAF vos recettes depuis février dernier et régler le montant de vos cotisations (au taux BIC sur vos ventes).

>> En fait, affiliée au RSI : j'ai bien déclaré mon CA au trimestre et régler les cotisations. Donc en principe je devrais être en règle, ce qui me soulage grandement !
L'urssaf m'a directement renvoyé vers le RSI : vous ne dépendez pas de nous .. j'ai pas plus pousser que ça du coup...

Citation:
moi : - quels livres de comptabilité dois-je tenir ?
Je tiens déjà un livre d'achats et de recettes (ventes)

vous :C'est suffisant en micro.

moi : Suis-je tenue de faire une déclaration de fin d'exercice ?? :shock: d'avoir un comptable ? :shock:

vous : Non absolument pas, rassurez-vous ! ;)

>> Ouff !! quel soulagement !! Sur le net on trouve tout et n'importe quoi : obligation de faire une fin d'exercice le 31.12.. la panique totale qui s'envole aujourd'hui.. Merci !

Mais du coup je me demande à présent si je suis redevable de cotisations à l' URSSAFF avec ce statut BIC ? :shock:

Encore une fois merci pour votre disponibilité, vos réponses claires et le temps que vous avez consacré à ma demande ! ;)
Passez une bonne journée !

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MessagePosté: Mer 17 Jan 2018 21:22 
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Bonsoir,

doudoueditions a écrit:

Mais du coup je me demande à présent si je suis redevable de cotisations à l' URSSAFF avec ce statut BIC ? :shock:



Pour vous répondre il faudrait savoir ce que vous avez déclaré depuis un an. Quel chiffre déclariez-vous chaque trimestre ? Le CA, ou autre chose ? Quel montant, quel pourcentage vous était réclamé ?

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François, entrepreneur Made in France en Maintenance Industrielle.


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MessagePosté: Jeu 18 Jan 2018 09:25 
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Bonjour,

Alors je déclarais mon CA au RSI : prix total de la marchandise vendue soit, par exemple, le livre à 18,99 même si je n'encaisse moi que 2,40€...
- vente : 14.10% >>> ici uniquement
- prestations services commerciales ou artisanales 24.40%
-autres prestations : 24.9%
-formation : 0.10% et ici si CA positif

Ca demande des précisions, j'ai été en AE de 2009 à 2013 dans une autre activité : vente de gravures sur verre que je réalisais par mes soins j'étais donc "artisan" et "vendeur"... Quand je me suis réinscrite l'an dernier en AE, ils n'ont changé que les numéros de fin de mon SIRET... je continuais donc à recevoir du RSI "les mêmes pourcentages" que j'avais besoin avant alors qu'à présent je ne suis plus "artisan"... Je les ai contacté à l'époque du 1er reçu de déclaration, ils m'ont dit de pas y prêter attention et de remplir uniquement les ventes du fait que j'étais à présent en autoédition : donc en vente de mes livres. ( je suis à présent sous le code NAF : 5819Z : autres activités d'édition)

Ayant contacté le CFE hier voici leur réponse :

" Le régime BNC ou BIC est à voir directement avec les impôts et dépend de l'activité exercée. Je vous invite à les contacter.
:arrow: Faut-il encore arriver à les joindre !!! j'essaie en vain depuis mardi.. j'ai fait un mail à l'URSSAF directement, j'attends une réponse de leur part... je vais réitérer mes appels aux impôts aujourd'hui en espérant obtenir une réponse claire.

Un commerçant ne reçoit pas de cotisation de la part de l'URSSAF; il règle ses cotisations à l'URSSAF.
Quand vous effectuez votre déclaration à O, celle-ci arrive à l'URSSAF en sa qualité de centre d'encaissement pour les cotisations sociales.
:arrow: Dois-je comprendre que mes déclarations au RSI arrivaient en fait à l'URSSAF sans que je ne le sache ?

Vous pourrez vendre d'autres produits que les vôtres, en faisant une extension d'activité sur votre registre de commerce car vous avez mentionné comme activité exercée autoédition.Si vous avez une activité de vente, celle-ci sera imposée au BIC.
:arrow: Là c'est pas très clair pour moi... Que devrais-je ajouter en activité ?

Vous pouvez vendre vos illustrations par le biais de votre inscription en modifiant comme indiqué précédemment l'activité mentionnée sur votre extrait de Registre de Commerce, peut importe que cela soit en petite ou grande série."
:arrow: est-ce dans ce cas une activité artisanale ? Si oui devrais-je faire le stage obligatoire ?

Voilà je pense avoir été un peu plus claire... Merci pour votre patience et votre disponibilité !
Bonne journée à vous et au plaisir de vous lire ! ;)

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MessagePosté: Jeu 18 Jan 2018 22:34 
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Bonsoir,

doudoueditions a écrit:
Alors je déclarais mon CA au RSI : prix total de la marchandise vendue soit, par exemple, le livre à 18,99 même si je n'encaisse moi que 2,40€...
- vente : 14.10% >>> ici uniquement


Donc pas de souci, vous avez déclaré correctement vos revenus, dans la bonne case et avec le bon taux. :)

Citation:

Un commerçant ne reçoit pas de cotisation de la part de l'URSSAF; il règle ses cotisations à l'URSSAF.
Quand vous effectuez votre déclaration à O, celle-ci arrive à l'URSSAF en sa qualité de centre d'encaissement pour les cotisations sociales.
:arrow: Dois-je comprendre que mes déclarations au RSI arrivaient en fait à l'URSSAF sans que je ne le sache ?


Oui, exactement. Mais ça n'a plus vraiment d'importance de toute façon puisque le RSI n'existe plus et a été absorbé par l'URSSAF.

Citation:

Vous pourrez vendre d'autres produits que les vôtres, en faisant une extension d'activité sur votre registre de commerce car vous avez mentionné comme activité exercée autoédition.Si vous avez une activité de vente, celle-ci sera imposée au BIC.
:arrow: Là c'est pas très clair pour moi... Que devrais-je ajouter en activité ?


Vous n'avez rien à ajouter, ne vous prenez pas la tête ! Votre activité est celle d'un commerçant, donc englobant le maximum de choses. Tout changerait si vous deveniez majoritairement artiste par exemple.

Citation:

Vous pouvez vendre vos illustrations par le biais de votre inscription en modifiant comme indiqué précédemment l'activité mentionnée sur votre extrait de Registre de Commerce, peut importe que cela soit en petite ou grande série."
:arrow: est-ce dans ce cas une activité artisanale ? Si oui devrais-je faire le stage obligatoire ?


Non, il ne s'agit pas d'une activité artisanale.

Par contre, si vous vendez vos propres oeuvres artistiques sous votre régime de commerçante, vous n'êtes pas forcément gagnante. A vous de voir...

Cordialement

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François, entrepreneur Made in France en Maintenance Industrielle.


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MessagePosté: Ven 19 Jan 2018 09:13 
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Bonjour François et tout le monde qui lira ce poste qui je suis sûre intéressera beaucoup de monde !

MERCI beaucoup François !!! Voilà qui est bien clair pour moi maintenant ! :D
Plus besoin de me prendre la tête avec ci ou ça je suis dans les clous Ouff !

Comment vous remercier pour votre aide si précieuse car c'est pas des autorités compétentes que j'en ai jusqu'à présent et c'est pas faut d'avoir essayé ! Depuis mardi j'appelle les impôts toutes les demi-heures sans réponses et la seule personne que j'ai eu n'a pas été capable de me répondre avec certitude et m'a invité à faire un e-mail.. non mais franchement on marche sur la tête ! :shock:

Bref, si vous avez des enfants entre 3 et 10 ans et que ça les intéresse d'avoir des livres pdf ou epu illustrés, je serai ravie de leur offrir pour l'aide de leur papa, oui je sais vous faites le boulot et c'est eux qui reçoivent les cadeaux LOL mais j'aimerais vous remercier pour le temps que vous m'avez consacré, c'est la moindre des choses et c'est bien peu de choses !
:arrow: n'hésitez pas à me laisser un message avec votre mail et je vous offrirai ça avec plaisir :mrgreen:

Je vous souhaite une excellente fin de semaine en tout cas et encore merci !

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MessagePosté: Ven 19 Jan 2018 11:29 
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Inscription: Lun 11 Fév 2013 08:43
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Bonjour Stéphanie,

doudoueditions a écrit:
Bref, si vous avez des enfants entre 3 et 10 ans et que ça les intéresse d'avoir des livres pdf ou epu illustrés, je serai ravie de leur offrir pour l'aide de leur papa, oui je sais vous faites le boulot et c'est eux qui reçoivent les cadeaux LOL mais j'aimerais vous remercier pour le temps que vous m'avez consacré, c'est la moindre des choses et c'est bien peu de choses !


Merci pour votre délicate attention ! Je ne m'y attendais pas, et ça me touche beaucoup. Il y a 12 ans, lorsque j'ai créé mon entreprise je me suis retrouvé confronté à des difficultés comme les vôtres, et heureusement que j'ai fini par tomber sur un expert chevronné de la Chambre des Métiers pour être correctement orienté. Il ne faut pas en vouloir aux personnels administratifs, qui sont face à des sujets extrêmement variés et n'ont pas toujours l'expérience pour répondre aux questions.

Mes enfants ont entre 20 et 24 ans, un peu trop âgé pour vos livres. ;) Je suis allé faire un tour sur votre site. Vos réalisations sont originales et très réussies. Bonne continuation !

Cordialement

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François, entrepreneur Made in France en Maintenance Industrielle.


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MessagePosté: Ven 19 Jan 2018 11:46 
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Inscription: Mar 16 Jan 2018 14:14
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Merci beaucoup !!

Oui j'en veux pas aux autorités mais c'est vrai que c'est frustrant de rester sans réponses...
En tout cas merci pour vos précieux conseils avisés !!

Merci aussi pour votre visite ! si je peux un jour vous faire plaisir n'hésitez pas ce sera avec plaisir !

Bonne continuation et au plaisir ! ;)

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